Mentions légales

Mentions légales

Propriété du site

Le site www.sgrc.fr est la propriété de  la Société Générale de Rénovation et de Conseil (SGRC).

Direction de la publication

Mr Farhat ABDELMOUMEN, Directeur de l’entreprise SGRC.

Hébergement

Ce site est hébergé par la société 1&1.
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex – France
Service clientèle par téléphone au 0970 808 911 (appel non surtaxé) ou via son formulaire de contact.

Identité visuelle

Le logo du site www.sgrc.fr est la propriété de SGRC.

Contenu

SGRC ne garantit pas l’exhaustivité et la mise à jour des informations contenues dans ce site.

Crédits photos

Pour le site www.sgrc.fr, les photos de chantier sont la propriété de SGRC.
Photos d’illustration : PixabayPexels

Droit d’auteur et propriété Intellectuelle

La structure générale, les textes, images animées ou non, ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de SGRC.
Les marques, noms commerciaux et logos sont la propriété exclusive des entreprises mentionnées.
Ils sont protégés par le droit d’auteur et de copie.
La présentation et chacun des éléments apparaissant sur le site www.sgrc.fr, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l’auteur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Aucun élément composant le site www.sgrc.fr ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l’auteur.
Les logos, images et marques ou tout autre élément relatifs aux autres sociétés cités ou utilisés sur le site www.sgrc.fr sont la propriété respective de leurs auteurs.
Toute représentation totale ou partielle du site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de L’auteur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’auteur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Liens hypertextes (responsabilité)

Vous pouvez placer sur votre site, blog, ou réseau social un lien vers le www.sgrc.fr et pouvez également citer des passages du site www.sgrc.fr conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle en respectant la condition suivante Article L.122-5 alinéa 3 : « La source doit être mentionnée avec un lien vers www.sgrc.fr ».
SGRC ne peut être tenu responsable du contenu des sites auxquels il est possible d’accéder à partir du présent site. Ils restent sous l’entière responsabilité de leurs propriétaires.